- 1 mars 2021
- Temps de lecture : 4 minutes
VÉHICULE PERSONNEL OU DE SOCIÉTÉ
Lors du démarrage d’une activité (reprise ou création), on me pose souvent la question de savoir s’il est plus intéressant d’opter pour un véhicule d’entreprise ou de facturer des Indemnités Kilométriques (IK).
Je vais répondre à cette question uniquement en regardant les impacts sur la Trésorerie de l’entreprise.
Pour les études d’impacts fiscaux et/ou législatifs il y a beaucoup de littératures sur le sujet et je pense que c’est tellement technique qu’il est préférable de se rapprocher de ses contacts habituels.
Pour développer ma réponse je vais
- Considérer 3 étapes de la vie du véhicule : le début (acquisition), la vie et la sortie
- Considérer le véhicule comme destiné à transporter des personnes c’est un véhicule de tourisme (Champ J1 de la carte grise = VP)
- Considérer que l’entreprise est en phase de démarrage
- Considérer toujours l’intérêt de l’entreprise. Dans le développement qui suit, je ne regarde pas l’intérêt du dirigeant car il dépend beaucoup de son IRPP ….
- Occulter volontairement le phénomène TVA pour tenter de rester simple.
1 L’ACQUISITION DU VÉHICULE
1.1 C’est L’entreprise Qui Acquiert
1.1.1 Achat Sans Crédit
La somme correspondante au prix du véhicule est mise à disposition de l’entreprise par son gérant/créateur qui a donc augmenté d’autant le capital ou le compte courant.
L’entreprise a donc dans sa Tréso de quoi payer.
Au moment de l’achat, d’un coup le solde de la T s’effondrera et le montant de l’acquisition sera immobilisé dans la voiture.
Les frais annexes d’acquisition (frais de carte grise, …) généralement sont des taxes mais pas de la TVA donc ils ne sont pas récupérables.
Cette solution a un avantage important : c’est d’être très souple. L’entreprise rembourse (ou non) son préteur aux bons vouloirs de celui-ci.
Pour la T de l’entreprise, c’est très souple car le remboursement de la somme reste au bon vouloir du préteur (généralement le dirigeant) ; si la tréso est haute elle rembourse, si elle est basse elle attend ? Mais comment sera-t-elle demain ?
CONCLUSION : Á mon avis c’est un mauvais choix car cet argent immobilisé serait certainement mieux utilisé ailleurs
1.1.2 Achat Avec Crédit
L’entreprise fait un emprunt pour financer son acquisition. Elle amortira son acquisition. Idem pour les frais annexes.
Du point de vue de la T, elle assumera tous les mois le remboursement du prêt contracté à l’occasion de cet achat. (Principal + Intérêts).
Même si l’argent ne coûte presque rien en ce moment avec des taux d’intérêt très bas, cela reste à mon avis un mauvais choix car la capacité d’endettement de l’entreprise est emputée de ce montant et c’est l’entreprise qui est responsable de la disponibilité du véhicule.
Les pannes, les réparations, peuvent représenter des sommes importantes et des ennuis en cascade. L’activité principale du patron n’est certainement pas celle d’être garagiste…
Du point de vue de la T, mensuellement (selon les termes du contrat) l’entreprise devra rembourser son emprunt (principal + intérêts)
CONCLUSION : Cette solution a un fort inconvénient : c’est d’être systématique. Tous les mois l’entreprise devra rembourser. Alors qu’en période de démarrage, il n’est pas forcément utile de charger l’entreprise avec des sorties d’argent systématiques.
1.1.3 LLD, LOA, …
L’entreprise acquiert le véhicule en signant un contrat de location.
Tous les mois elle aura à honorer les frais du contrat (qui peuvent se rapprocher du cout de l’emprunt)
Elle est certaine d’avoir toujours un véhicule à disposition. Les soucis de disponibilité sont à la charge du loueur.
De plus, au bout du contrat elle disposera d’un autre véhicule neuf si elle décide de continuer dans cette voix.
Du point de vue de la T, à mon avis c’est une meilleure solution car elle est plus légère au départ (pas forcément sur le temps du contrat).
Elle a un fort inconvénient : c’est d’être systématique, alors qu’en période de démarrage, il n’est pas forcément utile de charger l’entreprise avec des sorties d’argent systématiques.
AVEC LES SOLUTIONS DE LOCATION finalement l’entreprise « achète » un droit d’utilisation. Cet argent peut être considéré comme dépensé à perte. Mais il suffit d’une réparation importante pour que la balance bascule du coté favorable à la location.
AVEC LES SOLUTIONS D’ACHAT, l’entreprise achète un bien : son patrimoine s’améliore (mais attention aux effets des amortissements).
CONCLUSION : en phase de démarrage, je ne suis pas certain que ces solutions soient intéressantes car elles ont un défaut important. C’est celui, soit d’être systématique, soit celui d’être très mobilisatrice de financement au départ. …
Je pense qu’en période de démarrage il faut garder de l’agilité pour consacrer ses moyens financiers pour le cœur de son activité et pas pour se déplacer (sauf à chercher un statut social que peut donner la « bagnole » …)
1.2 C’est Le Patron Qui Acquiert.
Cette solution implique forcément les IK
- Même s’ils sont comptabilisés, ces IK ne sont pas forcément et systématiquement remboursés au dirigeant. C’est un choix qui lui appartient et souvent qui est en fonction de la trésorerie disponible. Le fait de les comptabiliser permet de se rendre compte de leur importance et du montant de l’avance que fait le dirigeant à son entreprise. Cette avance est inscrite dans les comptes.
- Par ailleurs, c’est une façon d’augmenter ses revenus, car la déclaration de Km influe sur le montant des IK. Finalement dans la mesure du raisonnable on déclare ce qu’on veut …. Ce remboursement (# d’une rémunération) ne porte pas de charges sociales MAIS ne participe pas non plus aux cotisations.
- Le fait de décider ou non du remboursement des IK permet de préserver la T de l’entreprise si d’aventure elle connaissait un coup de moins bien. On garde ainsi cette fameuse agilité.
CONCLUSION : c’est vers solution que va ma préférence.
2 LA VIE DU VÉHICULE
2.1 Les Frais Du Véhicule (Entretien, Pneus, Réparations …)
Ce sont des frais qualifiés d’usure
Pour faire simple :
- Si le véhicule appartient à l’entreprise, c’est elle qui doit assumer ces charges (si location se reporter au contrat). Pour la Trésorerie de l’entreprise il y a décaissements obligatoires (factures).
- IK, ces charges sont incluses dans le coefficient multiplicateur des km. Donc elles restent à la charge du dirigeant SANS possibilité de refacturation. Pour la Trésorerie de l’entreprise c’est aux bons vouloir du dirigeant.
2.2 Les Frais De Déplacement (Péage, Parking )
Ce sont des frais qualifiés de déplacement : Sont exclus du champ de la réflexion les frais de repas.
Pour faire simple
- Si le véhicule appartient à l’entreprise, c’est elle qui doit assumer ces charges. Pour la Trésorerie de l’entreprise, il y a décaissements obligatoires (factures).
- S’il y a des IK, le dirigeant peut :
- Refacturer l’entreprise par une note de frais : Pour la Trésorerie de l’entreprise c’est aux bons vouloir du dirigeant.
- Utiliser directement un moyen de paiement de l’entreprise (généralement une CB qui débite le compte de l’entreprise). Pour la Trésorerie de l’entreprise, il y a décaissement obligatoire.
2.3 Cas Particulier Du Carburant
C’est la règle des frais qualifiés d’usure qui s’applique.
2.4 Cas Particulier De La TVS
Si le véhicule appartient à l’entreprise (acheté ou loué), c’est l’entreprise qui paie la TVS. Pour la Trésorerie de l’entreprise il y a décaissements obligatoires
S’il y a des IK, il n’y a pas de TVS (mais c’est tellement complexe qu’une étude au cas par cas s’impose) Pour la Trésorerie de l’entreprise à priori c’est neutre (mais c’est fonction du résultat du cas par cas).
3 LA SORTIE DU VÉHICULE
3.1 Si Le Véhicule Appartient À L’entreprise
S’il y a revente, le produit de la vente viendra améliorer le compte bancaire de l’entreprise à hauteur du produit de la vente. Pour la Trésorerie de l’entreprise, il y a encaissements
Mais il faudra le remplacer ==> cf Chapitre 1.
3.2 Si Le Véhicule Est Loué
Au terme du contrat, soit l’entreprise repart sur un contrat de location avec un véhicule neuf, soit elle abandonne la location pour partir sur de l’acquisition ou des IK. Dans les 2 options cf Chapitre 1.
3.3 S’il Y A Des IK
Ce n’est pas le problème de l’entreprise mais celui du patron.
L’entreprise prend en charge les IK quel que soit le véhicule. Elle devra simplement vérifier que le coefficient correspond bien.
Pour comprendre les phénomènes Qui impactent la TRÉSORERIE Pensez à Alexis !
